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Standards:IG AigueMarine RecurrentOperationRequest

De documentation SEPAmail.

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  • These implementation rules shall be applied in accordance with ISO20022 and SEPA own implementation rules. Thus, unless explicitly specified, data contained within a field or XML structure of a SEPAmail message must comply with the constraints related to the equivalent field or XML structure in ISO20022 or SEPA messages.
  • for an explanation of the color coding used in the tables below, see this page
  • for general rules applying to all fields, see this page
  • for business rules directing these IG, see this page
Attention.jpg
Ces IG sont hors périmètre actuel de validation (mai 2015)

Ils ont été publiés pour que tous les éléments fournis par Isilis soient présents, mais les messages définitifs seront fournis par le CFONB

Vous pouvez néanmoins les commenter dans la page "Discussion" si vous le souhaitez.
Auteur : Isilis, avec la collaboration de Manfred Olm

Introduction

Ce document décrit les directives d’implémentation du message RecurrentOperationRequest de l’application Aigue-Marine de SEPAmail


Fonctionnalités

Portée

Le message SEPAmail RecurrentOperationRequest est envoyé par un opérateur de mobilité à la banque quittée pour obtenir la liste des opérations récurrentes sur une période donnée.

Remarque : ce message peut aussi être utilisé par le bénéficiaire d’une succession auprès de la banque du défunt.

Usage

Le message SEPAmail RecurrentOperationRequest est envoyé sur mandat du migrant pour demander la liste des opérations récurrentes de virement et de prélèvement.

Ce message peut être échangé entre deux adhérents SEPAmail ou entre un adhérent SEPAmail et son client.

Il contient la définition des parties en jeu pour la demande (le migrant, la banque quittée, les éventuels relais de l’information).

Un mandat, une preuve de mandat et divers justificatifs peuvent être joints au message.

Contenu

Le message RecurrentOperationRequest est composé de deux blocs d’information :

  • À une demande de rapport au format acmt.060 de l’ISO, version 002 ou version 003.
  • B une partie non ISO pour insérer notamment des justificatifs

Structure

Racine du message

Mult
Balise XML
Description
[1..1]
RecurrentOperationRequest

Niveau d’abstraction interne

Afin de faciliter les évolutions futures du message, un niveau d’abstraction est inséré à la racine de l’élément.


Mult
Balise XML
Description
[1..1]
+ sepamail_message_mobility_recurrent_operation_request_001 Première version de la structure

Parties ISO et Non-ISO

Réf.
Mult
Or
Balise XML
Description
A
[1..1]
++ OperationRequest un élément acmt.060, voir ci-dessous
B
[0..1]
++ Complement une partie non ISO, comme décrit plus loin dans le document

Partie ISO : Modification

Cet élément doit contenir l’une des versions courantes de l’acmt.060.


Réf.
Mult
Or
Balise XML
Description
A1
[1..1]
{Or
+ AccountReportingRequestV02 un élément acmt.060 en version 002
A2
[1..1]
Or}
+ AccountReportingRequestV03 un élément acmt.060 en version 003

Partie Non-ISO : Complement

Cette partie du message ajoute des informations utilisées par l’application SEPAmail/Aigue-Marine afin de fournir aux utilisateurs des fonctionnalités enrichies.


Réf.
Mult
Or
Balise XML
Description
B1
[0..n]
+ Document un ou plusieurs documents de l’espace de nom SEPAmail.

Règles

Nous avons les règles suivantes :

  • [R1] l’élément MsgSndr DOIT être utilisé pour désigner l’opérateur de mobilité
  • [R2] L’élément Complement (B) NE DOIT PAS être utilisé s’il est vide.

Exemple métier

Description

Un opérateur de mobilité est mandaté par un migrant pour demander à sa banque quittée les opérations récurrentes de virement sur 2 mois et les opérations récurrentes de prélèvement sur 13 mois.

Données métier

Balise
Valeur
Nom Migrant M. Paul PECHE
Banque quittée TESTFRBQUI
Opérateur de mobilité MOBILITY OPERATOR
BIC opérateur de mobilité TESTFROPMOB
ancien IBAN migrant FR91TESTFRBQUI00000000000000PECHE

Instance XML

Le fichier correspondant est acessible ici : Fichier:ExempleRecOpReq.xml