Les principes généraux (GEMME)
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- GEMME est une application SEPAmail permettant l'interaction entre un créancier et un débiteur autour du prélèvement national et du prélèvement SEPA :
- échanges électroniques de mandats de prélèvements (demande, acceptation, modification, révocation)
- vérification du consentement du client et signature à distance
- gestion des prénotifications (envoi, refus total ou partiel)
- information du créancier en cas de révocation par le débiteur auprès de la banque
- gestion des demandes de copie (request for copy)
GEMME est motorisé par SEPAmail pour l'échange des messages. Ceux-ci sont fondés sur les formats ou le dictionnaire ISO 20022. Les messages de GEMME peuvent s'adapter à tous les systèmes de prélèvement :
- prélèvement national (MINOS en France)
- prélèvement SEPA : CORE ou B2B