La gestion des flux (JASPE)

L'écosystème SEPAmail s'appelle digital.signature. Il comprend les messages suivants :

• SignatureRequest, message permettant de transmettre une demande de signature sur un document existant en précisant le parcours de signature et le type de demande de signature
• SignatureReport, message permettant de transmettre le document signé selon le parcours de siganture et le type de demande
• SignatureCopy, message permettant de transmettre une copie du document en cours de signature ou finalisé

Voici le diagramme de séquence type de cette application pour un parcours simple de signature (un émetteur/signataire et un signataire) :

un diagramme de séquence JASPE pour un parcours simple de signature

On y trouve les acteurs :

• l'émetteur du document et du parcours de signature qui peut éventuellement être lui même signataire du document
• la banque de l'émetteur
• le destinataire signataire du document
• la banque de ce signataire

Ce qui donne la séquence d'opérations suivante :

• 1. l'émetteur génère le document au format PDF à signer, éventuellement avec le formulaire à remplir avant signature
• 2. l'émetteur transmet ce document ainsi qu'un parcours de signature à sa banque pour gestion de ce parcours de signature
• 3. la banque de l'émetteur vérifie le parcours et sa capacité à le traiter (traitement parallèles ou en série, nombre et niveaux des signataires)
• 4. la banque de l'émetteur transmet à la banque du signataire via un message SEPAmail SignatureRequest
• 5. un accusé de réception du message précédent est envoyé via un acquittement SEPAmail
• 6. la banque du signataire distribue le document à signer à son client
• 7. le client signe le document, en remplissant préalablement si besoin le formulaire inclus dans le document
• 8. la banque du signataire transmet à la banque de l'émetteur le document signé via un message SEPAmail SignatureReport
• 9. un accusé de réception du message précédent est envoyé via un acquittement SEPAmail
• 10. la banque de l'émetteur transmet une notification pour chaque retour à l'émetteur si celui-ci a demandé un suivi/pilotage
• 11. la banque de l'émetteur transmet le document final à l'émetteur

Si cela est prévu

• 12. la banque de l'émetteur transmet à la banque du signataire le document signé via un message SEPAmail SignatureCopy
• 13. un accusé de réception du message précédent est envoyé via un acquittement SEPAmail
• 14. la banque du signataire met à disposition de son client le document signé

Le parcours de signature est alors simple :

• l'émetteur est signataire de niveau 0 s'il est signataire, sinon il n'est pas inclus dans le parcours de signature
• le destinataire signataire est signataire de niveau 1

Qu'est-ce qu'un parcours de signature ?

Le parcours de signature désigne le parcours que doit suivre le document pour être valablement signé au sens de son émetteur. Il est important de rendre compte des situations simples de signature :

• une personne signe avant ou après une autre
• une personne peut suppléer une autre pour la signature
• plusieurs personnes doivent signer conjointement
• au moins N personnes parmi une liste de personnes doivent signer

Pour cela, nous proposons :

• de définir un parcours de signature sous la forme d'une liste de personnes avec un ordre de signature (ou niveau) et la caractère obligatoire ou facultatif de la signature,
• que la banque de l'émetteur récupère toujours le document après signature pour lui faire suivre le parcours. Ainsi, elle peut aussi rendre des comptes de suivi de parcours à l’émetteur

Le diagramme de séquence présente alors des boucles dans la transmission du document à signer puis dans la transmission du document final.