La gestion des flux (GEMME)

GEMME propose que l'ensemble des interactions, entre le débiteur et le créancier concernant le mandat de prélèvement, se fassent sous forme de messages structurés et dédiés au travers du réseau SEPAmail.

Sur ce concept les interactions initiales peuvent se représenter sur le schéma suivant :

1. le flux commercial entre le client et le créancier se conclut par un accord sur le bien ou le service, le mode de paiement par prélèvement et l'échange de l'IBAN
2. le créancier formate un mandat avec le numéro et tous les élements constitutifs dont l'IBAN et donne le tout à sa banque
3. celle-ci le route vers la banque du débiteur facilement avec SEPAmail car elle connait l'IBAN
4. cette dernière met le mandat à disposition du client-débiteur dans la banque à distance ou tout autre canal de son choix (choix de la banque du débiteur). Le débiteur peut donc valider, avec les moyens d’authentification proposés par la banque, le mandat. Le routage vers la banque du créancier puis vers le créancier complétera le processus.
5. le créancier peut envoyer les notifications d'échéances sous un format électronique : l'adresse de son client reste l'IBAN ; le débiteur peut recevoir directement, par sa banque à distance ou tout autre canal mis à disposition par sa banque, les notifications et y répondre rapidement en cas de désaccord
6. un message complémentaire de “Demande de Copie” permet de compléter le dispositif. En effet si un client réclame car il indique ne pas avoir signé de mandat pour un prélèvement, sa banque prend l'IBAN du créancier dans le prélèvement et est ainsi capable de formater un message de demande de copie vers la banque du créancier.