Cas d'usages (GEMME)

Pour les créanciers, les cas d'usages se structurent suivant l'interaction avec le client en fonction des technologies employées :

• Face à face :
  • terminal de contractualisation et de signature électronique
  • signature d'un mandat papier (commerçants sans outils électroniques)
• A distance
  • réception postale de mandat papier (abonnements aux journaux par exemple)
  • enregistrement, par un centre d'appel ou au travers d'un site internet, des données client pour initialisation d'un mandat

Pour la banque du créancier ces différents cas d'usages se résument à trois types de mandats de prélèvement à gérer :

• mandat signé avec capacité de vérification automatique de la signature (a priori le cas idéal)
• mandat déclaré signé, c'est à dire signé manuellement dont la validité n'est effective qu'après une vérification manuelle vis à vis d'une signature déposée
• mandat non signé où tout reste à faire pour qu'il ait un minimum de valeur

Mandat signé électroniquement

Pour les mandats signés électroniquement, GEMME présente l'avantage suivant :

• capacité de routage du mandat de prélèvement : cette fonction n'est pas nécessaire pour le prélèvement SEPA CORE mais reste indispensable pour le SDD B2B et pour le prélèvement national. Pour ce dernier la portée de cette nécessité est réduite car la end-date est fixée à début 2014

Mandat déclaré signé

Dans cette configuration , GEMME peut permettre :

• la signature immédiate, si le client-débiteur possède une application SEPAmail sur smartphone
• l'envoi sur la banque à distance pour contre-signature ultérieure le soir ou le lendemain
• la prise en compte par la banque du débiteur pour autoriser a priori le prélèvement et éviter un rejet

Mandat non signé

GEMME offre la capacité de signature du mandat par mise à disposition auprès des clients débiteurs.

En particulier, GEMME peut offrir une solution à la vente sur Internet de produit payable par prélèvement.

Conclusion : une gestion multi-canaux des mandats

L'adaptabilité des messages GEMME ainsi que la capacité multi-canal de SEPAMAIL permettent de prendre en charge tous les cas d'usage de mise en oeuvre du prélèvement tant du point de vue créancier que du point de vue débiteur.