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AIGUE-MARINE

De documentation SEPAmail.

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SEPAmail – Norme 1606

Cette page fait partie de la version 1606 de la norme.

Sauf indication contraire, elle a été validée par les instances concernées et s'impose à tous les adhérents SEPAmail.

AIGUE MARINE@SEPAMAIL
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La SMIRK

Les messages

Documents annexes

Historique des documents

AIGUE-MARINE est une application SEPAmail. Son sigle est AIGUE-MARINE@SEPAmail.

AIGUE-MARINE n'a aucune signification en tant qu'acronyme, mais ses initiales correspondent à celles de Aide à la Mobilité

Présentation du sujet

L'application AIGUE-MARINE est celle qui, dans SEPAmail, permet de gérer les messages associés à la mobilité bancaire.

La mobilité bancaire est le processus qui permet à un particulier de changer facilement d'établissement bancaire.

Ce processus implique l'échange d'informations entre les différents intervenants : établissement d'arrivée, établissement de départ, émetteurs et leurs établissements bancaires. Il doit se dérouler rapidement et automatiquement ; il est mis en place à la demande expresse du client auprès de son nouvel établissement bancaire.

Textes de référence

Les principaux textes de référence sur ce sujet sont les suivants :

Contenu de l'application

Comme le mode de fonctionnement de SEPAmail le prévoit, l'application est décrite précisément dans la SMIRK correspondante.

Cette SMIRK est complétée par des IG (Implementation Guidelines), définissant la structure et le contenu exacts des messages.

En France, l'application AIGUE-MARINE se plaçant dans un cadre législatif et réglementaire extrêmement précis, la plupart des éléments de cette application sont fournis par la Profession :

  • le schéma de base de la SMIRK est celui de la Fédération Bancaire Française (FBF)
  • la structure des messages et les IG associées sont fournies par le Comité Français d'Organisation et de Normalisation Bancaires (CFONB)
  • les flux sont définis par SEPAmail