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SMIRK REF1104, les référentiels

De documentation SEPAmail.

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SEPAmail – Norme 1206

Cette page fait partie de la version 1206 de la norme.

Sauf indication contraire, elle a été validée par les instances concernées et s'impose à tous les adhérents SEPAmail.
ATTENTION ! La version 1606 de la norme est disponible, vérifiez si cette page est toujours valable.


Cette demande de commentaires (SMIRK) spécifie les référentiels partagés par la communauté SEPAmail et les méthodes permettant de synchroniser ces référentiels. Ce SMIRK est un standard de la communauté SEPAmail, spécifié et maintenu par le scheme SEPAmail.

Introduction

On distingue pour chaque référentiel le référent naturel du référentiel parmi les grands acteurs du réseau SEPAmail : l'adhérent SEPAmail ou le Scheme. On appelle référentiel un ensemble structuré d'informations faisant référence pour l'ensemble du système SEPAmail. Par exemple, la liste des applications SEPAmail est un référentiel SEPAmail.

Lexique

Le créancier

Le créancier est une entité économique (secteur privé, associatif ou institutionnel)

  • soit disposant d'un ICS au niveau SEPA
  • soit inscrit comme créancier SEPAmail.

L'ICS

L'ICS (Identifiant Créancier SEPA, SEPA Creditor-ID abrégé CI en anglais) est géré au niveau de chaque pays SEPA par une entité unique. Seules les banques du pays peuvent demander l'inscription ou la modification d'un ICS à cette entité unique nationale de gestion de l'ICS[1].

Le QXBAN

Le QXBAN est une instance alias de l'IBAN (International Bank Account Number) interne au système SEPAmail. Il est créé pour un BIC à l'aide d'un algorithme spécifié par le Scheme, en conformité avec la définition et le règles génériques de création d'un l'IBAN pour un code pays « QX » (pas de pays avec ce code).

Le RIS2D

Un RIS2D (Relevé d'Identité SEPAmail 2D) est une image de type code barre 2D au format datamatrix[2] contenant des données propres à l'utilisateur de SEPAmail : nom, prénom, BIC, identifiant QXBAN, date d'expiration

L'ICQX

L'ICQX est l'identifiant unique d'un créancier dans le réseau SEPAmail. Cet identifiant est géré par le Scheme. Il est unique pour une entité économique et pérenne.

L'application SEPAmail

Une application SEPAmail est liée à un service bancaire proposé. Elle peut se définir comme une séquence de messages utilisant le dispositif technique SEPAmail (messagerie bancaire sécurisée).

L'horodatage

L'horodatage est une donnée métier importante de SEPAmail ; il s'agit d'une date/heure. L'ensemble des mécanismes de SEPAmail horodatant doivent être synchronisés fréquemment sur une source de temps. Il est décrit plus en détail dans cette page.

le Scheme

Le Scheme, ou Scheme SEPAmail, est l'entité au sein de laquelle les adhérents SEPAmail sont regroupés, et qui a pour mission de maintenir la norme SEPAmail et les référentiels.

Les principes

La localisation du référentiel

Les référentiels sont localisés et gérés :

  • soit par le Scheme,
  • soit par un adhérent SEPAmail.

La synchronisation de l'information

Certains référentiels doivent être synchronisés avec ceux d'un ou plusieurs autres adhérents SEPAmail.

Cette synchronisation sera définie précisément pour chaque référentiel.

Le Scheme a un rôle particulier

Dans le réseau, le Scheme a un rôle particulier puisqu'il n'est pas un établissement bancaire avec des clients.

Les référentiels SEPAmail

On adopte la convention de nommage d'un référentiel objet_référence@environnement où :

  • objet_référence est le concept faisant référentiel
  • environnement est l'environnement maître du référentiel: Scheme, BIC (adhérent SEPAmail) ou autre.

Par homogénéité, il est également décidé que les noms des référentiels, aussi bien actuels que futurs, seront :

  • en anglais
  • entièrement en minuscules
  • séparés par des points lorsqu'il y a plusieurs éléments
  • au singulier

Notez que les référentiels présentés ici n'existent pas tous aujourd'hui, et ne sont pas tous complètement spécifiés. Certains d'entre eux pourraient même être fusionnés avant implémentation.

ecosystem@scheme

Le référentiel de tous les écosystèmes SEPAmail partagés au sein de l'espace coopératif est maintenu au sein du Scheme.

service@scheme

Le référentiel de toutes les applications SEPAmail partagées au sein de l'espace coopératif est maintenu au sein du Scheme.

member@scheme

Le référentiel des adhérents SEPAmail

bic@scheme

Le référentiel de tous les BICs accessibles au sein du réseau SEPAmail.

bic.service@scheme

Ce référentiel est maintenu par le Scheme, éventuellement par un QXOO (fr.scheme pour la France). Ce référentiel détaille les services et niveaux de priorités sur lesquels chaque BIC est actif.

icqx@scheme

Le référentiel des ICQX (équivalent SEPAmail de l'ICS pour SEPA) est maintenu par le Scheme, éventuellement par un QXOO (fr.scheme pour la France). Chaque banque peut se doter localement d'une extraction synchronisée quotidiennement du référentiel icqx@scheme pour toutes les applications SEPAmail qu'elle met en œuvre.

Le référentiel icqx@scheme recense les liaisons ICQX/QXBAN par service (cf ServiceCard) ainsi que les dates de validité de ces liaisons.

qxban@bic

Chacune des banques adhérentes SEPAmail doit mettre en œuvre un référentiel des QXBAN de ses clients et notamment de ses clients créanciers. Étant à la main de la banque, ce référentiel ne fait pas partie de la norme SEPAmail. Toutefois, sa désignation qxban@bic sera utilisée pour le désigner.

Il est de la responsabilité de chacune des banques de mettre en œuvre pour tout nouveau client la génération de son QXBAN selon l'algorithme du Scheme.

Les Nomenclatures externes

la nomenclature des BICS

Standard BIC (ISO 9362)

la nomenclature des ICS

(externe par pays, Banque de France pour la France)

les nomenclatures officielles géographiques

  • les nomenclatures pays (code pays, intitulés, banque centrale)
  • les nomenclatures devises (dans un premier temps, on se limite à la zone euro)
  • les nomenclatures de localisation (langues, jeu de caractères)

Références

  1. En France, c'est la Banque de France qui affecte et assure la gestion de l'identifiant ICS
  2. http://fr.wikipedia.org/wiki/Datamatrix et la norme ISO http://www.iso.org/iso/iso_catalogue/catalogue_tc/catalogue_detail.htm?csnumber=44230
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