Outils personnels

SMIRK REF1104, les référentiels

De documentation SEPAmail.

Cette page contient des modifications qui ne sont pas marquées pour la traduction.

SEPAmail – Norme 1206

Cette page fait partie de la version 1206 de la norme.

Sauf indication contraire, elle a été validée par les instances concernées et s'impose à tous les adhérents SEPAmail.
ATTENTION ! La version 1606 de la norme est disponible, vérifiez si cette page est toujours valable.


Cette demande de commentaires (SMIRKacronyme SEPAmail SepaMail Internal Request for Komment, équivalent d'un RFC pour SEPAmail.) spécifie les référentiels partagés par la communauté SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. et les méthodes permettant de synchroniser ces référentiels. Ce SMIRKacronyme SEPAmail SepaMail Internal Request for Komment, équivalent d'un RFC pour SEPAmail. est un standard de la communauté SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée., spécifié et maintenu par le scheme SEPAmail.

Introduction

On distingue pour chaque référentiel le référent naturel du référentiel parmi les grands acteurs du réseau SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. : l'adhérentun adhérent à SEPAmail est nécessairement connu et identifié auprès du scheme. Ce sera généralement un prestataire de services de paiement. Il émet et reçoit des missives conformément à la norme SEPAmail, en particulier il assure la sécurité et l'authentification des clients finals (utilisateurs). SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. ou le Schemele Scheme, ou Scheme SEPAmail, est l'entité au sein de laquelle les adhérents SEPAmail sont regroupés et qui a pour mission de maintenir la norme SEPAmail et les référentiels.. On appelle référentiel un ensemble structuré d'informations faisant référence pour l'ensemble du système SEPAmail. Par exemple, la liste des applications SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. est un référentiel SEPAmail.

Lexique

Le créancierle créancier est une entité économique (secteur privé, associatif ou institutionnel), soit disposant d'un ICS au niveau SEPA, soit inscrit comme créancier SEPAmail.

Le créancierle créancier est une entité économique (secteur privé, associatif ou institutionnel), soit disposant d'un ICS au niveau SEPA, soit inscrit comme créancier SEPAmail. est une entité économique (secteur privé, associatif ou institutionnel)

  • soit disposant d'un ICSIdentifiant Créancier SEPA, (SEPA Creditor-ID abrégé CI en anglais) est géré au niveau de chaque pays SEPA par une entité unique. au niveau SEPASingle Euro Payments Area est un espace européen à l’intérieur duquel les entités économiques peuvent effectuer des paiements en euros avec la même facilité, la même sécurité et les mêmes conditions que pour un paiement national.
  • soit inscrit comme créancierle créancier est une entité économique (secteur privé, associatif ou institutionnel), soit disposant d'un ICS au niveau SEPA, soit inscrit comme créancier SEPAmail. SEPAmail.

L'ICSIdentifiant Créancier SEPA, (SEPA Creditor-ID abrégé CI en anglais) est géré au niveau de chaque pays SEPA par une entité unique.

L'ICSIdentifiant Créancier SEPA, (SEPA Creditor-ID abrégé CI en anglais) est géré au niveau de chaque pays SEPA par une entité unique. (Identifiant Créancier SEPASingle Euro Payments Area est un espace européen à l’intérieur duquel les entités économiques peuvent effectuer des paiements en euros avec la même facilité, la même sécurité et les mêmes conditions que pour un paiement national., SEPASingle Euro Payments Area est un espace européen à l’intérieur duquel les entités économiques peuvent effectuer des paiements en euros avec la même facilité, la même sécurité et les mêmes conditions que pour un paiement national. Creditor-ID abrégé CI en anglais) est géré au niveau de chaque pays SEPASingle Euro Payments Area est un espace européen à l’intérieur duquel les entités économiques peuvent effectuer des paiements en euros avec la même facilité, la même sécurité et les mêmes conditions que pour un paiement national. par une entité unique. Seules les banques du pays peuvent demander l'inscription ou la modification d'un ICSIdentifiant Créancier SEPA, (SEPA Creditor-ID abrégé CI en anglais) est géré au niveau de chaque pays SEPA par une entité unique. à cette entité unique nationale de gestion de l'ICSIdentifiant Créancier SEPA, (SEPA Creditor-ID abrégé CI en anglais) est géré au niveau de chaque pays SEPA par une entité unique.[1].

Le QXBANle QXBAN est une instance alias de l'IBAN (International Bank Account Number) interne au système SEPAmail. Il est créé pour un BIC à l'aide d'un algorithme spécifié par le Scheme, en conformité avec la définition et les règles génériques de création d'un IBAN pour un code pays « QX » (pas de pays avec ce code).

Le QXBANle QXBAN est une instance alias de l'IBAN (International Bank Account Number) interne au système SEPAmail. Il est créé pour un BIC à l'aide d'un algorithme spécifié par le Scheme, en conformité avec la définition et les règles génériques de création d'un IBAN pour un code pays « QX » (pas de pays avec ce code). est une instance alias de l'IBANInternational Bank Account Number, norme ISO 13616:2003 (International Bank Account Number) interne au système SEPAmail. Il est créé pour un BICBank Identifier Code, norme ISO 9362:1994 à l'aide d'un algorithme spécifié par le Schemele Scheme, ou Scheme SEPAmail, est l'entité au sein de laquelle les adhérents SEPAmail sont regroupés et qui a pour mission de maintenir la norme SEPAmail et les référentiels., en conformité avec la définition et le règles génériques de création d'un l'IBANInternational Bank Account Number, norme ISO 13616:2003 pour un code pays « QX » (pas de pays avec ce code).

Le RIS2Dun RIS2D (Relevé d'Identité SEPAmail 2D) est une image de type code barre 2D au format datamatrix, contenant des données propres à l'utilisateur de SEPAmail : nom, prénom, BIC, identifiant QXBAN, date d'expiration

Un RIS2Dun RIS2D (Relevé d'Identité SEPAmail 2D) est une image de type code barre 2D au format datamatrix, contenant des données propres à l'utilisateur de SEPAmail : nom, prénom, BIC, identifiant QXBAN, date d'expiration (Relevé d'Identité SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. 2D) est une image de type code barre 2D au format datamatrix[2] contenant des données propres à l'utilisateurun utilisateur de SEPAmail est un client d'un adhérent à SEPAmail, qui utilise les services proposés. Ce peut être indifféremment un débiteur ou un créancier (ou les deux), et indifféremment une personne physique ou morale. de SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. : nom, prénom, BICBank Identifier Code, norme ISO 9362:1994, identifiant QXBANle QXBAN est une instance alias de l'IBAN (International Bank Account Number) interne au système SEPAmail. Il est créé pour un BIC à l'aide d'un algorithme spécifié par le Scheme, en conformité avec la définition et les règles génériques de création d'un IBAN pour un code pays « QX » (pas de pays avec ce code)., date d'expiration

L'ICQXidentifiant unique d'un créancier dans le réseau SEPAmail. Cet identifiant est géré par le SCHEME. Il est unique pour une entité économique et pérenne.

L'ICQXidentifiant unique d'un créancier dans le réseau SEPAmail. Cet identifiant est géré par le SCHEME. Il est unique pour une entité économique et pérenne. est l'identifiant unique d'un créancierle créancier est une entité économique (secteur privé, associatif ou institutionnel), soit disposant d'un ICS au niveau SEPA, soit inscrit comme créancier SEPAmail. dans le réseau SEPAmail. Cet identifiant est géré par le Schemele Scheme, ou Scheme SEPAmail, est l'entité au sein de laquelle les adhérents SEPAmail sont regroupés et qui a pour mission de maintenir la norme SEPAmail et les référentiels.. Il est unique pour une entité économique et pérenne.

L'applicationune application SEPAmail est liée à un service bancaire proposé. Elle peut se définir comme une séquence de messages utilisant le dispositif technique SEPAmail SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée.

Une applicationune application SEPAmail est liée à un service bancaire proposé. Elle peut se définir comme une séquence de messages utilisant le dispositif technique SEPAmail SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. est liée à un service bancaire proposé. Elle peut se définir comme une séquence de messages utilisant le dispositif technique SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. (messagerie bancaire sécurisée).

L'horodatagel'horodatage est une donnée métier importante de SEPAmail ; il s'agit d'une date/heure. L'ensemble des mécanismes de SEPAmail horodatant doivent être synchronisés fréquemment sur une source de temps via le protocole NTP (le protocole sécurisé S/TIME n'a pas encore abouti)

L'horodatagel'horodatage est une donnée métier importante de SEPAmail ; il s'agit d'une date/heure. L'ensemble des mécanismes de SEPAmail horodatant doivent être synchronisés fréquemment sur une source de temps via le protocole NTP (le protocole sécurisé S/TIME n'a pas encore abouti) est une donnée métier importante de SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. ; il s'agit d'une date/heure. L'ensemble des mécanismes de SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. horodatant doivent être synchronisés fréquemment sur une source de temps. Il est décrit plus en détail dans cette page.

le Schemele Scheme, ou Scheme SEPAmail, est l'entité au sein de laquelle les adhérents SEPAmail sont regroupés et qui a pour mission de maintenir la norme SEPAmail et les référentiels.

Le Schemele Scheme, ou Scheme SEPAmail, est l'entité au sein de laquelle les adhérents SEPAmail sont regroupés et qui a pour mission de maintenir la norme SEPAmail et les référentiels., ou Scheme SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée., est l'entité au sein de laquelle les adhérents SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. sont regroupés, et qui a pour mission de maintenir la norme SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. et les référentiels.

Les principes

La localisation du référentiel

Les référentiels sont localisés et gérés :

  • soit par le Schemele Scheme, ou Scheme SEPAmail, est l'entité au sein de laquelle les adhérents SEPAmail sont regroupés et qui a pour mission de maintenir la norme SEPAmail et les référentiels.,
  • soit par un adhérentun adhérent à SEPAmail est nécessairement connu et identifié auprès du scheme. Ce sera généralement un prestataire de services de paiement. Il émet et reçoit des missives conformément à la norme SEPAmail, en particulier il assure la sécurité et l'authentification des clients finals (utilisateurs). SEPAmail.

La synchronisation de l'information

Certains référentiels doivent être synchronisés avec ceux d'un ou plusieurs autres adhérents SEPAmail.

Cette synchronisation sera définie précisément pour chaque référentiel.

Le Scheme a un rôle particulier

Dans le réseau, le Scheme a un rôle particulier puisqu'il n'est pas un établissement bancaire avec des clients.

Les référentiels SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée.

On adopte la convention de nommage d'un référentiel objet_référence@environnement où :

  • objet_référence est le concept faisant référentiel
  • environnement est l'environnement maître du référentiel: Schemele Scheme, ou Scheme SEPAmail, est l'entité au sein de laquelle les adhérents SEPAmail sont regroupés et qui a pour mission de maintenir la norme SEPAmail et les référentiels., BICBank Identifier Code, norme ISO 9362:1994 (adhérentun adhérent à SEPAmail est nécessairement connu et identifié auprès du scheme. Ce sera généralement un prestataire de services de paiement. Il émet et reçoit des missives conformément à la norme SEPAmail, en particulier il assure la sécurité et l'authentification des clients finals (utilisateurs). SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée.) ou autre.

Par homogénéité, il est également décidé que les noms des référentiels, aussi bien actuels que futurs, seront :

  • en anglais
  • entièrement en minuscules
  • séparés par des points lorsqu'il y a plusieurs éléments
  • au singulier

Notez que les référentiels présentés ici n'existent pas tous aujourd'hui, et ne sont pas tous complètement spécifiés. Certains d'entre eux pourraient même être fusionnés avant implémentation.

ecosystem@scheme

Le référentiel de tous les écosystèmes SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. partagés au sein de l'espace coopératif est maintenu au sein du Schemele Scheme, ou Scheme SEPAmail, est l'entité au sein de laquelle les adhérents SEPAmail sont regroupés et qui a pour mission de maintenir la norme SEPAmail et les référentiels..

service@scheme

Le référentiel de toutes les applications SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. partagées au sein de l'espace coopératif est maintenu au sein du Schemele Scheme, ou Scheme SEPAmail, est l'entité au sein de laquelle les adhérents SEPAmail sont regroupés et qui a pour mission de maintenir la norme SEPAmail et les référentiels..

member@scheme

Le référentiel des adhérents SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée.

bic@scheme

Le référentiel de tous les BICs accessibles au sein du réseau SEPAmail.

bic.service@scheme

Ce référentiel est maintenu par le Schemele Scheme, ou Scheme SEPAmail, est l'entité au sein de laquelle les adhérents SEPAmail sont regroupés et qui a pour mission de maintenir la norme SEPAmail et les référentiels., éventuellement par un QXOOBureau local opérationnel du SCHEME (QX Operational Office) (fr.scheme pour la France). Ce référentiel détaille les services et niveaux de priorités sur lesquels chaque BICBank Identifier Code, norme ISO 9362:1994 est actif.

icqx@scheme

Le référentiel des ICQXidentifiant unique d'un créancier dans le réseau SEPAmail. Cet identifiant est géré par le SCHEME. Il est unique pour une entité économique et pérenne. (équivalent SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. de l'ICSIdentifiant Créancier SEPA, (SEPA Creditor-ID abrégé CI en anglais) est géré au niveau de chaque pays SEPA par une entité unique. pour SEPASingle Euro Payments Area est un espace européen à l’intérieur duquel les entités économiques peuvent effectuer des paiements en euros avec la même facilité, la même sécurité et les mêmes conditions que pour un paiement national.) est maintenu par le Schemele Scheme, ou Scheme SEPAmail, est l'entité au sein de laquelle les adhérents SEPAmail sont regroupés et qui a pour mission de maintenir la norme SEPAmail et les référentiels., éventuellement par un QXOOBureau local opérationnel du SCHEME (QX Operational Office) (fr.scheme pour la France). Chaque banque peut se doter localement d'une extraction synchronisée quotidiennement du référentiel icqx@scheme pour toutes les applications SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. qu'elle met en œuvre.

Le référentiel icqx@scheme recense les liaisons ICQXidentifiant unique d'un créancier dans le réseau SEPAmail. Cet identifiant est géré par le SCHEME. Il est unique pour une entité économique et pérenne./QXBANle QXBAN est une instance alias de l'IBAN (International Bank Account Number) interne au système SEPAmail. Il est créé pour un BIC à l'aide d'un algorithme spécifié par le Scheme, en conformité avec la définition et les règles génériques de création d'un IBAN pour un code pays « QX » (pas de pays avec ce code). par service (cf ServiceCardStructure regroupant, pour un créancier disposant d'un ICQX, les informations relatives à un service (inscription RUBIS ...)) ainsi que les dates de validité de ces liaisons.

qxban@bic

Chacune des banques adhérentes SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. doit mettre en œuvre un référentiel des QXBANle QXBAN est une instance alias de l'IBAN (International Bank Account Number) interne au système SEPAmail. Il est créé pour un BIC à l'aide d'un algorithme spécifié par le Scheme, en conformité avec la définition et les règles génériques de création d'un IBAN pour un code pays « QX » (pas de pays avec ce code). de ses clients et notamment de ses clients créanciers. Étant à la main de la banque, ce référentiel ne fait pas partie de la norme SEPAmail. Toutefois, sa désignation qxban@bic sera utilisée pour le désigner.

Il est de la responsabilité de chacune des banques de mettre en œuvre pour tout nouveau client la génération de son QXBANle QXBAN est une instance alias de l'IBAN (International Bank Account Number) interne au système SEPAmail. Il est créé pour un BIC à l'aide d'un algorithme spécifié par le Scheme, en conformité avec la définition et les règles génériques de création d'un IBAN pour un code pays « QX » (pas de pays avec ce code). selon l'algorithme du Schemele Scheme, ou Scheme SEPAmail, est l'entité au sein de laquelle les adhérents SEPAmail sont regroupés et qui a pour mission de maintenir la norme SEPAmail et les référentiels..

Les Nomenclatures externes

la nomenclature des BICS

Standard BICBank Identifier Code, norme ISO 9362:1994 (ISO 9362)

la nomenclature des ICSIdentifiant Créancier SEPA, (SEPA Creditor-ID abrégé CI en anglais) est géré au niveau de chaque pays SEPA par une entité unique.

(externe par pays, Banque de France pour la France)

les nomenclatures officielles géographiques

  • les nomenclatures pays (code pays, intitulés, banque centrale)
  • les nomenclatures devises (dans un premier temps, on se limite à la zone euro)
  • les nomenclatures de localisation (langues, jeu de caractères)

Références

  1. En France, c'est la Banque de France qui affecte et assure la gestion de l'identifiant ICSIdentifiant Créancier SEPA, (SEPA Creditor-ID abrégé CI en anglais) est géré au niveau de chaque pays SEPA par une entité unique.
  2. http://fr.wikipedia.org/wiki/Datamatrix et la norme ISO http://www.iso.org/iso/iso_catalogue/catalogue_tc/catalogue_detail.htm?csnumber=44230
Autres langues :English 0% • ‎Français 100%