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Présentation du Pilote SFR (GEMME)

De documentation SEPAmail.

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GEMMEGlobal European Mandate Management & Exchange (Application SEPAmail)@SEPAMAIL

Présentation

Les messages

Le Pilote SFR

Les objectifs du Pilote avec SFR

A partir d’une signature électronique en agence des contrats SFR (le créancierle créancier est une entité économique (secteur privé, associatif ou institutionnel), soit disposant d'un ICS au niveau SEPA, soit inscrit comme créancier SEPAmail.) et des autorisations de prélèvement, il faut :

  • assurer la transmission électronique de cette autorisation signée au travers de la « banque du créancierle créancier est une entité économique (secteur privé, associatif ou institutionnel), soit disposant d'un ICS au niveau SEPA, soit inscrit comme créancier SEPAmail. » à la « banque du débiteur » par SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. en temps flash (quelques secondes).
  • Lutter contre la fraude par contrôle de la cohérence de l’autorisation au niveau de la banque du débiteur, en particulier, par le contrôle de l’existence de l’IBANInternational Bank Account Number, norme ISO 13616:2003 et la vérification de la cohérence du « nom du débiteur » fourni par le créancierle créancier est une entité économique (secteur privé, associatif ou institutionnel), soit disposant d'un ICS au niveau SEPA, soit inscrit comme créancier SEPAmail. par rapport au « nom du débiteur » connu par la banque.
  • Mettre à disposition du débiteur des services à valeur ajoutée : révocation en ligne de mandat, changement de domiciliation temps réel


L'existant SFR en 2008

GEMME-SFR-existant.png

Le schéma précédent reprend l'existant de SFR :

  • une infrastructure électronique de gestion et de signature des autorisations de prélèvement et des contrats
  • une mise à disposition en temps réel au niveau des serveurs SFR de toutes les données de l'autorisation de prélèvement
  • une nécessité de gérer manuellement ensuite :
    • impression des autorisations de prélèvement
    • tri par banque du débiteur
    • routage postal vers les banques de débiteurs

L'architecture du Pilote SFR

Le point central du pilote a été de relier les serveurs de SFR aux serveurs SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. de la banque créancierle créancier est une entité économique (secteur privé, associatif ou institutionnel), soit disposant d'un ICS au niveau SEPA, soit inscrit comme créancier SEPAmail. de SFR. Cette connexion (puce 1) établie, le réseau SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. permet la mise en relation avec la banque du débiteur (puce 2). Le contrôle des flux se fait au travers d'une interrogation directe de la base client de la banque du débiteur (puce 3). Enfin la mise à disposition du message GEMMEGlobal European Mandate Management & Exchange (Application SEPAmail) sur la banque à distance du débiteur permet la mise en place des messages d'interactions entre le débiteur et le créancierle créancier est une entité économique (secteur privé, associatif ou institutionnel), soit disposant d'un ICS au niveau SEPA, soit inscrit comme créancier SEPAmail..

GEMME-SFR-architecture.png

Mise en oeuvre opérationnelle du Pilote

La mise en oeuvre opérationnelle s'est faite autour de 3 banques :

  • NATIXIS en tant que banque du créancierle créancier est une entité économique (secteur privé, associatif ou institutionnel), soit disposant d'un ICS au niveau SEPA, soit inscrit comme créancier SEPAmail.
  • Caisses d'Epargne en tant que Banque de débiteur assurant le contrôle flash des IBANInternational Bank Account Number, norme ISO 13616:2003 ainsi que l'analyse algorithmique des nom et prénom
  • Crédit Mutuel CIC en tant que banque de débiteur pour une mise à disposition des flux (mandats et contrats en PDF) auprès des débiteurs.

GEMME-SFR-actuel.png

L'utilisation des messages GEMMEGlobal European Mandate Management & Exchange (Application SEPAmail) a demandé d'anticiper la réflexion autour des mandats de prélèvement. En effet il était nécessaire de numéroter les mandats pour être conformes aux flux issus des normes du SEPASingle Euro Payments Area est un espace européen à l’intérieur duquel les entités économiques peuvent effectuer des paiements en euros avec la même facilité, la même sécurité et les mêmes conditions que pour un paiement national..

En février 2012, NATIXIS a reçu plus de 15 000 flux GEMMEGlobal European Mandate Management & Exchange (Application SEPAmail) et routé les parts respectives aux 2 réseaux débiteurs.


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