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Les principes généraux (IOLITE)

De documentation SEPAmail.

IOLITEInvOicing LITE (application SEPAmail)@SEPAMAIL

Les principes

IOLITEInvOicing LITE (application SEPAmail) vise à couvrir le cas d'usage de la transmission d'une facture, quel que soit son type (acompte, solde, fournisseur, avoir) avec ou sans intermédiaire (affacturage).

Le principe repose sur la mécanique détaillée de la zone Trade Service Initiation (tsin) de l'iso 20022[1].

La génération de la facture électronique par l'émetteur et son intégration par le destinatairele destinataire est le client final (client d'un adhérent) qui reçoit les informations de l'expéditeur. Il est associé au débiteur dans le cadre de GEMME et de RUBIS car son compte va être débiteur. Il peut aussi être associé au donneur d'ordre dans le cadre de RUBIS car c'est le donneur d'ordre du virement de règlement. de la facture ou la société de services traitant du paiement sont ainsi facilitées.

La banque n'a pas forcément vocation à générer du service sur cette applicationune application SEPAmail est liée à un service bancaire proposé. Elle peut se définir comme une séquence de messages utilisant le dispositif technique SEPAmail mais elle peut encourager les services d'intermédiaires.

Références

  1. http://www.iso20022.org/trade_services_messages.page
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