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Les principes généraux (DIAMOND)

De documentation SEPAmail.

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SEPAmail – Norme 1206

Cette page fait partie de la version 1206 de la norme.

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DIAMOND@SEPAMAIL

Les principes

Les messages

Les acteurs

DIAMOND est une application SEPAmail permettant de contrôler la fiabilité de coordonnées bancaires données par un titulaire de compte à un donneur d'ordre de virement ou de prélèvement (processus de domiciliation). Elle met en scène quatre acteurs :

  • Le titulaire du compte dont on cherche à vérifier la domiciliation,
  • Le Prestataire de Services de Paiement (PSP) teneur du compte de ce titulaire,
  • Le donneur d’ordre du paiement qui désire effectuer la vérification de la domiciliation,
  • Le PSP teneur du compte de ce donneur d’ordre

L'application

L'application DIAMOND a pour objet de détecter les erreurs de saisie, les falsifications de relevés d'identité bancaire et de maintenir la fiabilité des données gérées par les donneurs d'ordre de paiement. DIAMOND permet ainsi d’éviter des rejets ou des mauvaises imputations lorsque les paiements sont émis sur des données erronées.

Le contexte d’utilisation

Ce service s'adresse aux donneurs d’ordre, sous réserve qu’ils soient détenteurs d’un ICQX valide. Ces donneurs d’ordre agissent soit en tant que créanciers (contrôle des coordonnées bancaires du débiteur avant émission d'un prélèvement) soit en tant que débiteurs (contrôle des coordonnées bancaires du bénéficiaire avant émission d'un virement).

L'utilisation de l'application DIAMOND est modulable à la main du donneur d’ordre en fonction des champs qu’il renseigne dans sa demande, dans la limite des critères prévus par l'algorithme communautaire de fiabilisation. La réponse qu’il recevra dépend toutefois des choix effectifs du PSP teneur du compte du titulaire dans sa mise en œuvre de l'algorithme communautaire.

Comme pour toute application SEPAmail, le donneur d’ordre peut préciser l'urgence à obtenir une réponse au travers de la balise <MsvPri> (Missive Priority) de la missive SEPAmail.

L'application DIAMOND est d'une utilisation totalement autonome par rapport aux autres applications SEPAmail. Par exemple, un contrôle de coordonnées bancaires peut être réalisé au travers de DIAMOND, en préalable à la mise en place d'un mandat de prélèvement réalisée, quant à elle, au travers de GEMME.

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