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Les principes généraux (DIAMOND)

De documentation SEPAmail.

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SEPAmail – Norme 1206

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DIAMONDApplication SEPAmail permettant la vérification d'un IBAN et des données associées, acronyme de Direct Identity control for Account Management ON Demand@SEPAMAIL

Les principes

Les messages

Les acteurs

DIAMONDApplication SEPAmail permettant la vérification d'un IBAN et des données associées, acronyme de Direct Identity control for Account Management ON Demand est une applicationune application SEPAmail est liée à un service bancaire proposé. Elle peut se définir comme une séquence de messages utilisant le dispositif technique SEPAmail SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. permettant de contrôler la fiabilité de coordonnées bancaires données par un titulaire de compte à un donneur d'ordre de virement ou de prélèvement (processus de domiciliation). Elle met en scène quatre acteurs :

  • Le titulaire du compte dont on cherche à vérifier la domiciliation,
  • Le Prestataire de Services de Paiement (PSPPrestataire de Service de Paiement, banque ou autre) teneur du compte de ce titulaire,
  • Le donneur d’ordre du paiement qui désire effectuer la vérification de la domiciliation,
  • Le PSPPrestataire de Service de Paiement, banque ou autre teneur du compte de ce donneur d’ordre

L'applicationune application SEPAmail est liée à un service bancaire proposé. Elle peut se définir comme une séquence de messages utilisant le dispositif technique SEPAmail

L'applicationune application SEPAmail est liée à un service bancaire proposé. Elle peut se définir comme une séquence de messages utilisant le dispositif technique SEPAmail DIAMONDApplication SEPAmail permettant la vérification d'un IBAN et des données associées, acronyme de Direct Identity control for Account Management ON Demand a pour objet de détecter les erreurs de saisie, les falsifications de relevés d'identité bancaire et de maintenir la fiabilité des données gérées par les donneurs d'ordre de paiement. DIAMONDApplication SEPAmail permettant la vérification d'un IBAN et des données associées, acronyme de Direct Identity control for Account Management ON Demand permet ainsi d’éviter des rejets ou des mauvaises imputations lorsque les paiements sont émis sur des données erronées.

Le contexte d’utilisation

Ce service s'adresse aux donneurs d’ordre, sous réserve qu’ils soient détenteurs d’un ICQXidentifiant unique d'un créancier dans le réseau SEPAmail. Cet identifiant est géré par le SCHEME. Il est unique pour une entité économique et pérenne. valide. Ces donneurs d’ordre agissent soit en tant que créanciers (contrôle des coordonnées bancaires du débiteur avant émission d'un prélèvement) soit en tant que débiteurs (contrôle des coordonnées bancaires du bénéficiaire avant émission d'un virement).

L'utilisation de l'applicationune application SEPAmail est liée à un service bancaire proposé. Elle peut se définir comme une séquence de messages utilisant le dispositif technique SEPAmail DIAMONDApplication SEPAmail permettant la vérification d'un IBAN et des données associées, acronyme de Direct Identity control for Account Management ON Demand est modulable à la main du donneur d’ordre en fonction des champs qu’il renseigne dans sa demande, dans la limite des critères prévus par l'algorithme communautaire de fiabilisation. La réponse qu’il recevra dépend toutefois des choix effectifs du PSPPrestataire de Service de Paiement, banque ou autre teneur du compte du titulaire dans sa mise en œuvre de l'algorithme communautaire.

Comme pour toute applicationune application SEPAmail est liée à un service bancaire proposé. Elle peut se définir comme une séquence de messages utilisant le dispositif technique SEPAmail SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée., le donneur d’ordre peut préciser l'urgence à obtenir une réponse au travers de la balise <MsvPri> (Missive Priority) de la missive SEPAmail.

L'applicationune application SEPAmail est liée à un service bancaire proposé. Elle peut se définir comme une séquence de messages utilisant le dispositif technique SEPAmail DIAMONDApplication SEPAmail permettant la vérification d'un IBAN et des données associées, acronyme de Direct Identity control for Account Management ON Demand est d'une utilisation totalement autonome par rapport aux autres applications SEPAmail. Par exemple, un contrôle de coordonnées bancaires peut être réalisé au travers de DIAMONDApplication SEPAmail permettant la vérification d'un IBAN et des données associées, acronyme de Direct Identity control for Account Management ON Demand, en préalable à la mise en place d'un mandat de prélèvement réalisée, quant à elle, au travers de GEMMEGlobal European Mandate Management & Exchange (Application SEPAmail).

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