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Les normes utilisées (JADE)

De documentation SEPAmail.

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JADEJointed Additional Data & Exchange (application SEPAmail)@SEPAMAIL

Les principes

Les messages

  • Normes SEPASingle Euro Payments Area est un espace européen à l’intérieur duquel les entités économiques peuvent effectuer des paiements en euros avec la même facilité, la même sécurité et les mêmes conditions que pour un paiement national., pour les virements SCTSEPA Credit Transfer ou virement SEPA, virement standard exécuté dans la zone SEPA, en euros sans limite de montant, dans un délai maximum de trois jours (pacs.008)
  • Normes SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée.-messagerie, pour les échanges interbancaires des flux de demandes de règlements et d'annuaires
  • Normes SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. pour l'identification des acteurs au travers du QXBANle QXBAN est une instance alias de l'IBAN (International Bank Account Number) interne au système SEPAmail. Il est créé pour un BIC à l'aide d'un algorithme spécifié par le Scheme, en conformité avec la définition et les règles génériques de création d'un IBAN pour un code pays « QX » (pas de pays avec ce code).
  • Normes bancaires pour l'identification des acteurs au travers de l'IBANInternational Bank Account Number, norme ISO 13616:2003
  • Normes Bancaires CFONB pour la définition des relevés électroniques pour les créanciers (AFB120. Remarquons que l'évolution de ces relevés vers une utilisation des normes ISO 20022 CAMT devrait être transparente pour JADEJointed Additional Data & Exchange (application SEPAmail)).
  • Normes SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée.-JADEJointed Additional Data & Exchange (application SEPAmail) pour la structuration des données en Interbancaire
  • Normes SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée.-JADEJointed Additional Data & Exchange (application SEPAmail) pour la structuration des données dans la relation banque-client. Bien que la relation Banque-client soit dans le domaine compétitif, SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée.-JADEJointed Additional Data & Exchange (application SEPAmail) définit un standard principalement à l'usage des entreprises pour éviter à celle-ci l'évolution de leurs systèmes en cas de changement de banque.
  • La partie ISO des messages CreditTransferAdvise et CreditTransferReply repose sur le message iso 22022 pain.001.
  • La pièce jointe de l'avis de virement est de préférence un fichier pdf (ISO 32000-1:2008[1]), avec une extension imaginable en B2B sur des fichiers de type tableur (suite office, open document)
  1. http://www.iso.org/iso/catalogue_detail.htm?csnumber=51502
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