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La vision métier

De documentation SEPAmail.

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SEPAmail – Norme 1206

Cette page fait partie de la version 1206 de la norme.

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La messagerie

Présentation et principes

Les missives

Les messages

Les applications

L'émetteur et le destinatairele destinataire est le client final (client d'un adhérent) qui reçoit les informations de l'expéditeur. Il est associé au débiteur dans le cadre de GEMME et de RUBIS car son compte va être débiteur. Il peut aussi être associé au donneur d'ordre dans le cadre de RUBIS car c'est le donneur d'ordre du virement de règlement.

Du point de vue technique, il y a bien un émetteur de l'envoi et un destinatairele destinataire est le client final (client d'un adhérent) qui reçoit les informations de l'expéditeur. Il est associé au débiteur dans le cadre de GEMME et de RUBIS car son compte va être débiteur. Il peut aussi être associé au donneur d'ordre dans le cadre de RUBIS car c'est le donneur d'ordre du virement de règlement.. Du point de vue métier, l'envoi est surtout important pour sa réponse. De ce fait, l'émetteur de l'envoi devient le destinatairele destinataire est le client final (client d'un adhérent) qui reçoit les informations de l'expéditeur. Il est associé au débiteur dans le cadre de GEMME et de RUBIS car son compte va être débiteur. Il peut aussi être associé au donneur d'ordre dans le cadre de RUBIS car c'est le donneur d'ordre du virement de règlement. de la réponse.

Dans les premiers services envisagés, il sera donc toujours préféré l'utilisation des identifiants métiers : créancierle créancier est une entité économique (secteur privé, associatif ou institutionnel), soit disposant d'un ICS au niveau SEPA, soit inscrit comme créancier SEPAmail., débiteur, donneur d'ordre, bénéficiaire.

Néanmois pour une présentation générale, nous utiliserons les expressions « émetteur initial » et « destinatairele destinataire est le client final (client d'un adhérent) qui reçoit les informations de l'expéditeur. Il est associé au débiteur dans le cadre de GEMME et de RUBIS car son compte va être débiteur. Il peut aussi être associé au donneur d'ordre dans le cadre de RUBIS car c'est le donneur d'ordre du virement de règlement. initial » en lieu et place des expressions « émetteur » et « destinatairele destinataire est le client final (client d'un adhérent) qui reçoit les informations de l'expéditeur. Il est associé au débiteur dans le cadre de GEMME et de RUBIS car son compte va être débiteur. Il peut aussi être associé au donneur d'ordre dans le cadre de RUBIS car c'est le donneur d'ordre du virement de règlement. » ayant un double sens.

Messagerie-métier-emetteur.png

Les échanges métiers se structurent donc suivant le schéma précédent :

  • une initialisation d'un envoi réalisée par l'émetteur initial
  • la transmission de l'envoi vers la banque du destinatairele destinataire est le client final (client d'un adhérent) qui reçoit les informations de l'expéditeur. Il est associé au débiteur dans le cadre de GEMME et de RUBIS car son compte va être débiteur. Il peut aussi être associé au donneur d'ordre dans le cadre de RUBIS car c'est le donneur d'ordre du virement de règlement.. Dans la structure SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée., cette transmission est nommée REQUEST (payment-request, mandate-request,...)
  • la mise à disposition par la banque du destinatairele destinataire est le client final (client d'un adhérent) qui reçoit les informations de l'expéditeur. Il est associé au débiteur dans le cadre de GEMME et de RUBIS car son compte va être débiteur. Il peut aussi être associé au donneur d'ordre dans le cadre de RUBIS car c'est le donneur d'ordre du virement de règlement., suivant le ou les canaux proposés par cette banque
  • la validation par le destinatairele destinataire est le client final (client d'un adhérent) qui reçoit les informations de l'expéditeur. Il est associé au débiteur dans le cadre de GEMME et de RUBIS car son compte va être débiteur. Il peut aussi être associé au donneur d'ordre dans le cadre de RUBIS car c'est le donneur d'ordre du virement de règlement. initial. Au même titre que pour l'initialisation, les règles d'authentification peuvent être adaptées au service sous-jacent.
  • Une fois la validation effectuée et contrôlée, la réponse est nommée REPORT (mandate-report, payment-report,...)

Principes d’acquittement

Pour assurer le bon fonctionnement de la messagerie à un niveau métier, chaque envoi interbancaire (missive nominale) doit faire l'objet par la banque du destinatairele destinataire est le client final (client d'un adhérent) qui reçoit les informations de l'expéditeur. Il est associé au débiteur dans le cadre de GEMME et de RUBIS car son compte va être débiteur. Il peut aussi être associé au donneur d'ordre dans le cadre de RUBIS car c'est le donneur d'ordre du virement de règlement. d'une missive d'acquittement. Celle-ci peut comporter des éléments sur le niveau de service mais doit éviter les données métiers. Ces dernières sont censées faire l'objet d'une missive nominale transportant un message de type REPORT.

La missive d’acquittement n'est pas acquittée.

Messagerie-métier-acquitement.png

Il n'y a aucune obligation que la missive d'acquittement passe par le même canal d'échange que la missive nominale. En particulier, il est tout à fait possible d'utiliser uniquement le canal SMTPSimple Mail Transfer Protocol (littéralement « Protocole simple de transfert de courrier ») pour toutes les missives d'acquittement.


Principes de desserte (reachability)

SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. étant une initiative privée, il n'est pas envisageable que tous les acteurs adhérents démarrent le même jour, et ceci à chaque nouvelle applicationune application SEPAmail est liée à un service bancaire proposé. Elle peut se définir comme une séquence de messages utilisant le dispositif technique SEPAmail ou nouvelle évolution.

De ce constat, il est important que la banque de l'émetteur gère la desserte à 2 niveaux :

  • niveau global par information qu'un réseau bancaire destinatairele destinataire est le client final (client d'un adhérent) qui reçoit les informations de l'expéditeur. Il est associé au débiteur dans le cadre de GEMME et de RUBIS car son compte va être débiteur. Il peut aussi être associé au donneur d'ordre dans le cadre de RUBIS car c'est le donneur d'ordre du virement de règlement. a ouvert le service (information qui sera organisée au niveau de la structure de gouvernance)
  • niveau transaction en mettant à disposition une réponse intermédiaire (puce 2) indiquant si la banque est desservie.

Messagerie-métier-desserte.png

La banque de l'émetteur peut profiter de cette gestion de la desserte pour offrir un service complémentaire. Dans le cadre de l'expérimentation GEMMEGlobal European Mandate Management & Exchange (Application SEPAmail), le service consiste à :

  • recevoir l'ensemble des flux de mandats,
  • répondre suivant que le mandat est transmis ou non (banque non desservie)
  • stocker les mandats non desservis
  • automatiser l'envoi ultérieur de ces stocks chaque fois qu'une nouvelle banque rejoindra le réseau SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée.

Il est évident qu'un tel service n'est pas très utile dans le cas de RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail) dont les demandes de règlement ont une période d'utilisation réduite.

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