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La réponse aux besoins identifiés

De documentation SEPAmail.

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Présentation générale

Présentation générale

Historique

Voyons comment les concepts fondateurs de SEPAMAIL répondent au Cahier des charges SEPAmail:

  • l'authentification et l'identification de l'émetteur et du destinatairele destinataire est le client final (client d'un adhérent) qui reçoit les informations de l'expéditeur. Il est associé au débiteur dans le cadre de GEMME et de RUBIS car son compte va être débiteur. Il peut aussi être associé au donneur d'ordre dans le cadre de RUBIS car c'est le donneur d'ordre du virement de règlement. (récepteur) des messages sont de même niveau que dans le cas d'un virement de fonds
  • la garantie d'acheminement des messages est du même niveau qu'une lettre recommandée avec accusé réception, car fondée sur :
    • une gestion applicative des accusés de réception
    • les renvois le cas échéant
    • l'information de l'émetteur sur les résultats
  • des données chiffrées assurant la confidentialité
  • une transmission quasi-immédiate entre les banques de fait de l'utilisation possible des 2 protocoles majeurs de l'Internet (http-webservice ; smtp-email)
  • des niveaux de secours complémentaires sur la base d'un acheminement pouvant soit utiliser le webservice soit utiliser le SMTPSimple Mail Transfer Protocol (littéralement « Protocole simple de transfert de courrier ») (protocole utilisé par les emails classiques)
  • une enveloppe structurée permettant d'identifier les différents types de messages, ouvrant vers des services à valeur ajoutée de traitement automatisé
  • valorisation des existants bancaires : certificats, accès internet, systèmes d'authentification, banque à distance, relation télématique avec les entreprises.

Les avantages de la solution SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée.

  • une logique de scheme interbancaire
    • corps de règles
    • spécifications
    • guidelines : guides d'implémentation
    • référentiels
  • aucune concentration de flux sur un point central
  • une indépendance complète de chaque banque dans sa relation client
    • multi-canal
    • authentification
    • services reposant sur les messages échangés
  • une séparation stricte entre le contenu et le contenant permettant :
    • la création aisée de nouveaux messages SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée.
    • l'automatisation machine à machine
  • une indépendance des systèmes de compensation existant pour l'échange d'information non comptable
  • un contenu ISO pour rapprochement avec les flux de paiement
  • une sécurité suivant l'état de l'art avec les normes de l'internet
    • chaque message SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. est identifié, chiffré
    • les banques sont authentifiées
  • un plan d'adressage européen et plus
  • une facilité de raccordement des banques au travers d'Internet
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Pourquoi un nouveau réseau entre les banques ?

Pourquoi ne pas valoriser les réseaux existants : e-RSB, VISA Autorisation, VISA Compensation, ABE Clearing, STET, SWIFT ?

Ces réseaux sont à valeurs ajoutées (traitements intermédiaires, garantie de temps de réponse, réglementation spécifique) et présentent donc un coût supérieur à un réseau de transport comme Internet. Ces systèmes sont, pour la plupart fondés sur une approche participants directs / participants indirects, architecture pénalisante pour les flux non financiers. Internet n'est pas un nouveau réseau entre les banques : elles sont déjà toutes connectées et ne l'utilisent pas actuellement hors de la communication quotidienne.

Quel est le risque d'utiliser un réseau de transport comme Internet ?

La plupart des échanges de messages sont initiés avec les clients sur les banques à distances (accès Internet) ou fichiers EBICS (accès Internet) donc le lien Internet entre banque est un maillon de même niveau que les autres. L'utilisation fondamentale d'Internet dans la vie quotidienne du 21ème siècle fait que sa pérénnité, bien que non-contractuelle, peut-être considérée comme acquise.

Pourquoi n’avoir pas utilisé l’architecture pivot internet pour tous les acteurs comme pour 3D-secure, e-mandat ou e-sepa (EPCEuropean Payments Council, créé en 2002, est en charge de la définition des règles de fonctionnement paneuropéennes des instruments de paiement dans le cadre du SEPA.) ?

La séparation en trois domaines de sécurité distincts avec des responsabilités distinctes permet une mise en œuvre progressive des différents acteurs. De plus, les entités économiques utilisent de nombreux canaux de communication et pas seulement Internet : proximité, téléphone en mode vocal et centre d’appel, téléphone en mode données, automates. Ceci permet de généraliser les approches e-mandat ou e-sepa, voire 3DS pour tous les canaux au choix de l’émetteur et tous les canaux au choix du destinatairele destinataire est le client final (client d'un adhérent) qui reçoit les informations de l'expéditeur. Il est associé au débiteur dans le cadre de GEMME et de RUBIS car son compte va être débiteur. Il peut aussi être associé au donneur d'ordre dans le cadre de RUBIS car c'est le donneur d'ordre du virement de règlement..

Quels modèles économiques sont prévus ?

Il appartient à chaque banque de définir de façon indépendante sa propre tarification vis-à-vis de ses clients : débiteurs, créanciers ou autres banques.

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