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La norme

De documentation SEPAmail.

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SEPAmail – Norme 1206

Cette page fait partie de la version 1206 de la norme.

Sauf indication contraire, elle a été validée par les instances concernées et s'impose à tous les adhérents SEPAmail.
ATTENTION ! La version 1606 de la norme est disponible, vérifiez si cette page est toujours valable.

La norme

Principes

  • Principes généraux

Versions

Éléments

Principes généraux de la norme

Préambule : numérotation

Chaque version de la norme est identifiée par un numéro à 4 chiffres, sous la forme AAMM. Ainsi, la version 1206 date du mois de juin 2012, par exemple. Le comité de coordination règle la fréquence et le contenu des versions successives.

La version 1206 de la norme a changé beaucoup de choses par rapport à la précédente version, 1202. En résumé, on peut même considérer qu'elle a tout changé.

En revanche, les versions futures de la norme n'auront pas forcément le même impact. Elles pourraient se contenter d'évolutions limitées sur certains messages ou certains écosystèmes, voire les laisser complètement intacts -- en se contentant par exemple d'ajouter une ou plusieurs applications nouvelles.

Il n'y a donc pas forcément identité entre les numéros de version de tous les messages et celui de la norme elle-même : si ces messages n'ont pas changé depuis la version précédente de la norme, ils conserveront le même numéro de version. On peut dire que le numéro de version de la norme est le maximum des numéros des messages et de la missive la constituant.

Périmètre

On trouve ci-dessous sous forme graphique la représentation du périmètre des spécifications de la norme SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. :

le périmètre des spécifications

Au sein d'un adhérentun adhérent à SEPAmail est nécessairement connu et identifié auprès du scheme. Ce sera généralement un prestataire de services de paiement. Il émet et reçoit des missives conformément à la norme SEPAmail, en particulier il assure la sécurité et l'authentification des clients finals (utilisateurs). SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. bancaire, il y a quatre classes de composants fonctionnels principaux :

  • SMARTinterface SEPAmail entre deux adhérents au réseau SEPAmail (SepaMail Acknowledgment, Routing and Transfer) qui reçoit et émet des missives dans le réseau des adhérents SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. (espace coopératif inter-bancaire)
  • les composants métiers autour du paiement:
    • RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail), autour de la demande de règlements qui traite les messages RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail) (lié à l’écosystème payment.activation)
    • GEMMEGlobal European Mandate Management & Exchange (Application SEPAmail), autour de la signature de mandats qui traite les messages GEMMEGlobal European Mandate Management & Exchange (Application SEPAmail) (lié à l’écosystème direct.debit)
    • DIAMONDApplication SEPAmail permettant la vérification d'un IBAN et des données associées, acronyme de Direct Identity control for Account Management ON Demand, autour de la vérification de la domiciliation bancaire qui traite les messages DIAMONDApplication SEPAmail permettant la vérification d'un IBAN et des données associées, acronyme de Direct Identity control for Account Management ON Demand (lié à l’écosystème identification.verification)
  • un composant métier de sécurité:
    • SAPPHIRESecurity, Authentication, Privacy, Public Key Infrastructure, Highly Innovative, Interoperable, Reliable & Exchange (de façon optionnelle), autour de l'authentification et de l'échange de composants d'authentification, qui traite les messages SAPPHIRESecurity, Authentication, Privacy, Public Key Infrastructure, Highly Innovative, Interoperable, Reliable & Exchange (lié à l'écosystème secure)
  • SMILEinterface SEPAmail entre une banque et ses clients (de façon optionnelle) qui reçoit et émet des missives dans le réseau des clients de la banque (espace compétitif intra-bancaire)


Les documents de la norme sont :

Autres langues :English 100% • ‎Français 100%