Outils personnels

Compatibilité avec les besoins EPC

De documentation SEPAmail.

Présentation générale

Présentation générale

Historique

Les Enjeux

Les concepts

Des exemples de services

  • Compatibilité avec les besoins EPCEuropean Payments Council, créé en 2002, est en charge de la définition des règles de fonctionnement paneuropéennes des instruments de paiement dans le cadre du SEPA.
  • Services liés aux paiements
  • Services documentaires

Les expérimentations en cours

Le concept de SEPAmailmessagerie bancaire sécurisée. est particulièrement bien adapté pour transporter entre 2 banques les messages ISO 20022. En effet, ceux-ci utilisent le BICBank Identifier Code, norme ISO 9362:1994 et l'IBANInternational Bank Account Number, norme ISO 13616:2003 comme référence d'identification des différentes parties : banques et clients des banques.


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A titre d'exemples :

  • la vérification des coordonnées bancaires (CAI-VAI)
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  • la vérification de validité du mandat, tant dans le cadre du service optionnel (AOS) italien SEDA que celui définit par l'EPCEuropean Payments Council, créé en 2002, est en charge de la définition des règles de fonctionnement paneuropéennes des instruments de paiement dans le cadre du SEPA. : AMI (Advance Mandate Information)
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