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Cas d'usage (RUBIS)

De documentation SEPAmail.

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SEPAmail – Norme 1206

Cette page fait partie de la version 1206 de la norme.

Sauf indication contraire, elle a été validée par les instances concernées et s'impose à tous les adhérents SEPAmail.
ATTENTION ! La version 1606 de la norme est disponible, vérifiez si cette page est toujours valable.

RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail)@SEPAMAIL

Les principes

Les messages

Le fonctionnement

L'aspect créancierle créancier est une entité économique (secteur privé, associatif ou institutionnel), soit disposant d'un ICS au niveau SEPA, soit inscrit comme créancier SEPAmail.

L'aspect juridique

RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail) peut potentiellement prendre en compte de nombreux cas d'usage bien au delà de sa cible initiale.

Positionnement actuel et possible de RUBIS

Cœur de cible RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail)

RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail) a été conçu pour répondre au besoin exprimé du Ministère des Finances d'un moyen de paiement à la main du client. RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail) a pour vocation de remplacer le chèque ou le TIP dans deux cas d'usage :

  • le paiement de factures, quittances,... présentant une certaine régularité, pour les personnes, morales ou physiques, pour qui le prélèvement ne peut pas convenir
  • le transfert de fonds entre particuliers, qui mobilise à ce jour plus le chèque que le virement, compte tenu de la complexité de saisir des IBANInternational Bank Account Number, norme ISO 13616:2003 sur une banque en ligne.

RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail) pour les flux urgents

Le virement étant par nature du système SCTSEPA Credit Transfer ou virement SEPA, virement standard exécuté dans la zone SEPA, en euros sans limite de montant, dans un délai maximum de trois jours à au moins 1 jour, l'immédiateté de mise à disposition des fonds n'est pas native dans RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail). L'applicationune application SEPAmail est liée à un service bancaire proposé. Elle peut se définir comme une séquence de messages utilisant le dispositif technique SEPAmail RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail) n'est donc pas disponible en l'état pour des flux urgents et nécessiterait, en tout cas, un accord explicite préalable des banques participantes.

Il est cependant possible d'imaginer une future version de RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail) ou l'immédiateté est atteinte, non pas au travers de l'accélération du virement, mais dans le traitement de la réponse après validation du client : cette réponse pourrait avoir valeur de transfert auprès de la banque du créancierle créancier est une entité économique (secteur privé, associatif ou institutionnel), soit disposant d'un ICS au niveau SEPA, soit inscrit comme créancier SEPAmail.. Ceci est possible dès aujourd'hui dans les messages RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail). Il serait néanmoins nécessaire

  • de mettre en place des règles particulières entre banques sur ce sujet
  • que chaque banque de débiteur définisse un système de gestion du risque entre une réponse immédiate et un virement décalé : serveur d'autorisation comme pour la monétique ? comptabilité temps réel ? réservation préalable des fonds ? voire un mix de ces solutions.

Ce point serait similaire à l'utilisation du système monétique ou le flux d'autorisation est considéré comme assurance de paiement alors que le flux effectif de compensation interviendra plus tard, avec une vitesse similaire à celle du virement.

Commerce électronique

Le commerce électronique met en évidence des besoins multiples :

  • une sécurité des paiements
  • une ergonomie simple pour pallier l'absence d'humains
  • une vitesse du paiement ou d'assurance du paiement (voir paragraphe précédent) lorsque la livraison doit être déclenchée très rapidement (vente d'information ou de logiciels)
  • de multiples cas d'interactions avec le client : centre d'appel, web, smartphone.

Le positionnement de RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail) sur le commerce électronique se base sur :

  • une interaction à la main du client pour la mise en relation :
    • inscription préalable du client-débiteur sur le site de commerce électronique
    • une transmission en direct du RIS2Dun RIS2D (Relevé d'Identité SEPAmail 2D) est une image de type code barre 2D au format datamatrix, contenant des données propres à l'utilisateur de SEPAmail : nom, prénom, BIC, identifiant QXBAN, date d'expiration (format code-à-barre du QXBANle QXBAN est une instance alias de l'IBAN (International Bank Account Number) interne au système SEPAmail. Il est créé pour un BIC à l'aide d'un algorithme spécifié par le Scheme, en conformité avec la définition et les règles génériques de création d'un IBAN pour un code pays « QX » (pas de pays avec ce code).)
  • une validation au travers de sa propre banque à distance (ou de l'applicationune application SEPAmail est liée à un service bancaire proposé. Elle peut se définir comme une séquence de messages utilisant le dispositif technique SEPAmail smartphone de sa banque) pour la validation du paiement

RUBISCasUsagesEcommerce.png Schéma comparatif entre le paiement par carte et le paiement RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail) en e-commerce.

L'inscription préalable a pour avantage de permettre l'utilisation du canal "centre d'appel" ensuite, et présente une limite d'utilisation pour les achats "compulsifs". Pour ces derniers, la nécessaire transmission du QXBANle QXBAN est une instance alias de l'IBAN (International Bank Account Number) interne au système SEPAmail. Il est créé pour un BIC à l'aide d'un algorithme spécifié par le Scheme, en conformité avec la définition et les règles génériques de création d'un IBAN pour un code pays « QX » (pas de pays avec ce code). (30 caractères) ou du RIS2Dun RIS2D (Relevé d'Identité SEPAmail 2D) est une image de type code barre 2D au format datamatrix, contenant des données propres à l'utilisateur de SEPAmail : nom, prénom, BIC, identifiant QXBAN, date d'expiration limite fortement cette compulsivité.

Paiements de niches

RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail) pourrait résoudre aussi des paiements complexes tels que :

  • paiement contre livraison, souvent appelé au cul du camion, paiements qui posent de nombreux soucis en inter-entreprises
  • paiements fléchés, c'est-à-dire mettant en oeuvre des contrôles très spécifiques (réseau de santé par exemple)
  • frais professionnels avec transfert directement à la comptabilité de l'entreprise des factures

RUBISCasUsagesNiches.png

Paiement de billet électronique

RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail), couplé avec une applicationune application SEPAmail est liée à un service bancaire proposé. Elle peut se définir comme une séquence de messages utilisant le dispositif technique SEPAmail d'envoi de billet électronique (message secure ou message dédié) peut permettre une automatisation complète de ce cas de vente.

RUBISCasUsagesEbillets.png

  • Les flux de 1 à 5 sont les flux de base de RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail)
  • à l'arrivée du flux 5, le vendeur de billet peut à son tour envoyer un billet électronique sous forme de code-à-barres pour une lecture simplifiée par exemple, ou un PDF imprimable directement de manière sécurisée (flux 6, 7, 8)

L'ardoise électronique en commerce de proximité utilisable par un tiers

Le concept ci-dessous reprend le principe d'ardoise sur la base des services RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail).

RUBIS-cas-usages-ardoise-a.png

Dans un premier temps, l'utilisateurun utilisateur de SEPAmail est un client d'un adhérent à SEPAmail, qui utilise les services proposés. Ce peut être indifféremment un débiteur ou un créancier (ou les deux), et indifféremment une personne physique ou morale. signe un contrat avec le commerce de proximité pour utiliser ce service. Le contrat prévoit que ce service est accessible tant à l'utilisateurun utilisateur de SEPAmail est un client d'un adhérent à SEPAmail, qui utilise les services proposés. Ce peut être indifféremment un débiteur ou un créancier (ou les deux), et indifféremment une personne physique ou morale. mais potentiellement par un tiers, par exemple, la Nounou des enfants avec, le cas échéant, un montant maximal par dépense sur ce tiers.

L'utilisateurun utilisateur de SEPAmail est un client d'un adhérent à SEPAmail, qui utilise les services proposés. Ce peut être indifféremment un débiteur ou un créancier (ou les deux), et indifféremment une personne physique ou morale. s'enregistre au travers du service d'inscription RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail) en indiquant, comme convenu avec le commerce au préalable, son QXBANle QXBAN est une instance alias de l'IBAN (International Bank Account Number) interne au système SEPAmail. Il est créé pour un BIC à l'aide d'un algorithme spécifié par le Scheme, en conformité avec la définition et les règles génériques de création d'un IBAN pour un code pays « QX » (pas de pays avec ce code). et le numéro d'une carte d'identification (NFC, code à barre) appartenant à la Nounou. Le commerce met en place :

  • une cible NFC pour lire l'identifiant de la carte d'identification
  • une base logicielle permettant d'associer l'identifiant de la carte et le QXBANle QXBAN est une instance alias de l'IBAN (International Bank Account Number) interne au système SEPAmail. Il est créé pour un BIC à l'aide d'un algorithme spécifié par le Scheme, en conformité avec la définition et les règles génériques de création d'un IBAN pour un code pays « QX » (pas de pays avec ce code). et le cas échéant, la gestion des limites de paiements, voire même des alertes si certains aliments ne sont pas autorisés.

Lorsque la Nounou passe en caisse, elle valide avec sa carte d'identification, le commerce émet immédiatement une demande de règlement avec le montant des achats et la liste complète (le ticket sous format PDF). L'utilisateurun utilisateur de SEPAmail est un client d'un adhérent à SEPAmail, qui utilise les services proposés. Ce peut être indifféremment un débiteur ou un créancier (ou les deux), et indifféremment une personne physique ou morale. peut ainsi recevoir et valider le paiement.

Pour des raisons de facilité, il semble utile que le contrat initial autorise un passage sans validation immédiate tout en attendant la validation pour autoriser le passage suivant.

Ce cas d'usage, bien que théorique, montre la puissance du service RUBISRèglement Universel Bancaire Immédiat & SEPA (application SEPAmail) ainsi que la capacité d'une banque à créer des nouveaux services compétitifs indépendamment des autres banques.

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