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Cas d'usage (DIAMOND)

De documentation SEPAmail.

SEPAmail – Norme 1206

Cette page fait partie de la version 1206 de la norme.

Sauf indication contraire, elle a été validée par les instances concernées et s'impose à tous les adhérents SEPAmail.
ATTENTION ! La version 1606 de la norme est disponible, vérifiez si cette page est toujours valable.

DIAMOND@SEPAMAIL

Les principes

Les messages

DIAMOND doit permettre notamment :

  • De détecter une erreur de saisie, par vérification de conformité de la structure de l’IBAN
  • De détecter si l’IBAN existe vraiment, s’il correspond à un compte ouvert
  • De vérifier si l’IBAN correspond bien au Titulaire présumé du compte
  • De vérifier, au moment de la demande, si le type de compte associé à l’IBAN est compatible avec l’ordre de paiement futur, c’est-à-dire suivant le cas :
    • Un virement sur ce type de compte est-il possible ?
    • Un prélèvement sur ce type de compte est-il possible ?

Particuliers.png

Autres langues :English 0% • ‎Français 100%