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Bienvenue sur la documentation de SEPAmail


La version en vigueur de la Norme se trouve derrière le lien ci-dessous :
Norme 1606 édition de mars 2016

Les applications SEPAmail
applications validées :

applications en cours d'élaboration :

  • GEMME, la signature du mandat de prélèvement
  • JADE, l'avis de virement
  • AGATE, la pièce jointe générique
  • IOLITE, la transmission de facture
  • JASPE, l'échange de documents signés
  • SAPPHIRE, pour une inscription/authentification simplifiée
 
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